Règlement intérieur du Service Annexe d'Hébergement - actualisé au 01-07-2019
Publié le lundi 13 avril 2020 11:45 - Mis à jour le lundi 13 avril 2020 11:47
La restauration scolaire au collège relève de la compétence du département.
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les règles communes de fonctionnement, le contenu de la prestation et les modalités de paiement-facturation.